Un lien coupable…de faire vendre?

mars 30, 2008 on 7:21 | In France | 2 Comments

Le Tribunal de grande instance de Paris a rendu son verdict: un site internet de blogs, Fuzz.fr, et deux autres moins connus ont été condamnés pour avoir hébergé un contenu renvoyant à un autre site contenant une information diffamant Olivier Martinez.

Un tel jugement soulève 2 questions importantes:

- un article qui contient un lien est-il un simple hébergeur du lien, et, à ce titre, protégé par l’impossibilité de savoir à l’avance tout ce que ce lien peut receler de contenu potentiellement illicite? Le tribunal a jugé que non, ce qui met les sites hébergeant des liens en première ligne, au même titre que s’ils avaient eux-mêmes commis le délit. Une telle jurisprudence promet des lendemains qui déchantent à tous les sites qui regroupent des liens multiples, comme toutes les pages de « news » tel Google Actualités. Notez que ceci est une insertion de lien, ce qui expose JusMurmurandi aux mêmes pénalités que Fuzz.fr s’il se trouve qu’un lien de Google renvoie lui-même vers un article qui contient un lien qui renvoie vers un article qui contient un lien qui renvoie vers un article qui contient un lient qui renvoie vers un article diffamatoire.

- si l’auteur de l’article contenant un lien jugé coupable n’est pas hébergeur, mais bien juridiquement responsable, il semble à JusMurmurandi qu’il joue alors le rôle de créateur de contenu, c’est-à-dire, grosso modo, de journaliste ou de diffuseur. En quelque sorte, l’insertion d’un lien ne serait pas la mise en ligne passive d’un contenu (rôle d’hébergeur), mais la mise en ligne active et délibérée (rôle de journaliste, ou diffuseur) Si c’est le cas, il doit être jugé comme le serait un journaliste qui aurait publié directement une information fausse et diffamatoire. Or que requiert la justice pour disculper un tel journaliste? Qu’il ait eu « de bonnes raisons » de croire que ce qu’il écrivait était exact. Par exemple, qu’avant de publier un SMS ayant prétendument existé, il l’ait soit vu lui-même, soit qu’il ait eu suffisamment de preuves indirectes de son existence pour que sa publication ait reposé sur la combinaison de sa bonne foi et de sources claires et concordantes. On sait qu’il n’en a pas toujours été ainsi dans un retentissant exemple récent: Un certain SMS. Vous noterez qu’ici le lien renvoie à un autre article de JusMurmurandi, ce qui réduit quand même le risque de voir notre site réduit en cendres par les foudres de la justice.

La question, donc, est de savoir si un site Internet qui publie une « info » est une source suffisante pour pouvoir être reprise de bonne foi. Il semble donc que non. Ce qui promet des lendemains qui déchantent pour d’innombrables net-publications qui vivent de ce genre de sources. Notamment en matière de presse people, où l’atteinte, au moins prétendue, à la vie privée côtoie la diffamation dans toutes les informations croustillantes.

Cela étant, il ne faut pas oublier que, si de telles pratiques existent, c’est exclusivement parce que ces informations « chaudes » ont un public friand de ragots scabreux et d’images volées. Et ce public, c’est nous. Si nous n’étions pas les consommateurs de cette presse trash, il n’y en aurait pas. Faisons donc notre notre auto-critique et assumons notre part de responsabilité dans cette dérive « people-trash ».

Dont Jusmurmurandi ne résiste pas à vous donner un exemple avec une article savoureux de l’Express sur le sujet. Tiens, encore un lien. Nous vivons décidément une époque dangereuse! l’exemple à ne pas suivre de l’Italie